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- de copier (à l’exception d’une copie de sauvegarde), d’adapter, de décompiler, de désassembler,
de pratiquer l’ingénierie inverse, par quelque moyen que ce soit, le Logiciel, ou de tenter de découvrir ou reconstituer par un autre biais les codes sources sous-jacents ou de permettre de tels actes ;
- de procéder seul, ou avec l’aide d’un tiers, à la correction des éventuelles erreurs du Logiciel pour le rendre conforme à sa destination, CODASYSTEM se réservant seul l’exercice de ce droit conformément à l’article L.122-6-1-I du Code de la Propriété Intellectuelle.
